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Éditeur
Les sites mdbpower.fr et app.mdbpower.fr sont édités par :
- [Raison sociale, à compléter], [forme sociale, à compléter] au capital de [à compléter] euros
- Siège social : [adresse, à compléter]
- RCS [ville, à compléter], SIREN [à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
- Téléphone : [à compléter]
- E-mail : [à compléter]
Directeur de la publication
[Nom et prénom, à compléter], en qualité de [fonction, à compléter].
Hébergeur
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Téléphone : [à compléter depuis le contrat Hostinger, voir README]
- www.hostinger.fr
Le serveur est loué à Hostinger et administré par l'éditeur.
Contact
- Questions générales et support : [e-mail, à compléter]
- Données personnelles : [e-mail, à compléter] (voir la politique de confidentialité)
- Signalement d'un contenu illicite publié sur la Bourse off-market : [adresse ou formulaire, à compléter]. Chaque signalement est examiné et toute décision de retrait est motivée (règlement (UE) 2022/2065 dit « DSA », art. 16 et 17).
Sources des données
MDB Power réutilise des données publiques, avec mention de leur source et de leur date de mise à jour dans l'outil :
- demandes de valeurs foncières (DVF), DGFiP ;
- fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, DGFiP, licence ouverte 2.0 ;
- registre national des entreprises, INPI, licence de réutilisation des données du RNE ;
- répertoire Sirene, INSEE, licence ouverte ;
- BODACC, DILA ;
- bases des diagnostics de performance énergétique et des audits énergétiques, ADEME ;
- registre national d'immatriculation des copropriétés, ANAH ;
- Base adresse nationale (communes, ANCT) et géocodage de la Géoplateforme, IGN ;
- plan cadastral (DGFiP) et Géoportail de l'urbanisme, diffusés par l'IGN (API Carto) ;
- contours IRIS, INSEE et IGN ;
- Géorisques, ministère de la Transition écologique ;
- fichier des personnes décédées, INSEE.
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Propriété intellectuelle
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